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Marques déposées par BILLET Michelle
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BIOMIVET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIOMIVET
BILLET Michelle

Numéro de dépôt :
99825735
Date de dépôt :
23/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BIOMIVET

Déposée le 23 novembre 1999 par BILLET Michelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOMIVET »

Le déposant est BILLET Michelle, domicilié(e) 35 Chemin des Cattis, 73290 LA MOTTE SERVOLEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLET Michelle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

BILLET Michelle a également déposé les autres marques suivantes : NATURE & COMPLEMENTS


BILLET Michelle - 35 Chemin des Cattis, 73290 LA MOTTE SERVOLEX - France


BILLET Michelle - France


Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet total n°353941 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

- produits vétérinaires - aliments et compléments alimentaires pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.